Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUICS
M. COLUSSI Gérard

Numéro de dépôt :
1465727
Date de dépôt :
27/06/1987
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
27/06/1997
FRUICS de COLUSSI Gérard

Présentation de la marque FRUICS

Déposée le 27 juin 1987 par monsieur COLUSSI Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « FRUICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COLUSSI Gérard domicilié(e) 24, impasse des Chavannes, 71300 MONTCEAU LES MINES. - France.

La marque FRUICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUICS est expirée depuis le 27 juin 1997.

COLUSSI Gérard a également déposé les autres marques suivantes : FRUIANDISES


M. COLUSSI Gérard - 24, impasse des Chavannes, 71300 MONTCEAU LES MINES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Fruits frais, fruits séchès; Gelées, confitures, tous ces produits sont à base de fruits frais ou secs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.